1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://inspirations-vintage.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant – Contact : contact@inspirations-vintage.fr , tel : 0628058253 , Adresse : 90 Grande rue 49400 Varrains

Identification de l’entreprise : Micro Entrepreneur : Jérôme Paressant , SIREN :403 691 645 00051, Adresse postale : 90 GRANDE RUE. https://inspirations-vintage.fr/cgv

Directeur de la publication :Jérôme Paressant – Contact : contact@inspirations-vintage.fr

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Jérôme Paressant – contact@inspirations-vintage.fr

Autres contributeurs : Les mentions légales sont proposées par le générateur de mentions légales de La Webeuse.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://inspirations-vintage.fr.

Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://inspirations-vintage.fr.

Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant s’engage à sécuriser au mieux le site https://inspirations-vintage.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Entrepreneur individuel : Jérôme Paressant se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://inspirations-vintage.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Jérôme Paressant – contact@inspirations-vintage.fr.

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